Nous mettons à dispositions dans cet onglet l’ensemble des documents concernant les travaux en cours et également les informations à propos du Rouillon.

Travaux du Rouillon

Par ce lien, vous trouverez l’ensemble du dossier de déclaration d’Hydrosphère de Mars 2024, faisant référence à la restauration de la berge du Rouillon,

ainsi que le dossier de bornage établi par le Géomètre, qui a pour objet de reconnaître, définir et fixer d’un commun accord et de manière définitive les limites séparatives.

Également disponible le dossier d’accord de la préfecture