L’ASL Résidence La Chevauchée a été créée suite à la dissolution de la SCI le 8 mai 1981.
Il en résulte que seule subsiste la copropriété des espaces verts et du local syndical.
Les parties en toute propriété sont dès lors constituées des maisons et des jardins privatifs.
La cession de la voirie à la mairie est en cours et concerne les parcelles AK464, AK595, AK633, AK634, AK834 et AM150, AM119, AM116.
Documents en téléchargement :
CAHIER DES CHARGES de la Résidence de La Chevauchée
Extrait du Plan cadastral de la Résidence La Chevauchée
Statuts modifiés votés en AGE du 26 mars 2021 de l’ASL Résidence La Chevauchée
Extrait du JO du 11 mai 2021
Statuts modifiés votés en AGE du 24 novembre 2017 de l’ASL Résidence La Chevauchée
Extrait du JO du 23 décembre 2017
Statuts de l’ASL Résidence La Chevauchée de 2013
Extrait du JO du 30 novembre 2013
DISSOLUTION DE LA SCI EN 1981: